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Politique de confidentialité

Votre vie privée est importante pour Rezolutions SAS. Cette Politique de confidentialité a pour objectifs de vous expliquer quelles sont les informations que nous recueillons, comment nous les utilisons, transférons et conservons et ce, conformément au Règlement du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD). 

 
  1. Identité de Rezolutions SAS

Rezolutions SAS au capital de 1500€, RCS Paris 901 554 444 00017

23 rue du départ – Boîte 37 – 75 014 Paris

Téléphone : +33 01 89 16 78 63

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11756299875 auprès du préfet de région d’Ile-de-France

E-mail : info@rezolutions.fr

Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, vous pouvez nous contacter aux coordonnées ci-dessus

  1. Glossaire de notre Politique de Confidentialité

Dans notre Politique de Confidentialité, sauf disposition contraire, les expressions et mots suivants ont respectivement les significations indiquées ci-dessous :

CNIL : désigne la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Données Personnelles ou Données : toute information se rapportant directement ou indirectement à vous en tant que personne physique.

Entité : Entité de Rezolutions SAS avec laquelle vous avez souscrit/envisagez de souscrire un Produit, une Offre et/ou Service et qui met en œuvre des Traitements de Données Personnelles vous concernant. L’Entité Rezolutions SAS est le détenteur et l’éditeur de l’ensemble des droits (notamment ceux relatifs à la propriété intellectuelle) de l’application et mettant à disposition du Client et de l’ensemble des Utilisateurs ladite application

Site Internet ou Site : désigne l’ensemble des produits et services proposés par Rezolutions SAS sur internet depuis l’adresse https://rezolutions.fr/

Produits ou Offres : produits documentaires ou informatifs, notamment des ouvrages, des publications, des fiches, des mises à jour, sous format papier ou numérique édités ou distribués par Rezolutions SAS

Réglementation : désigne tous les textes de lois et règlements relatifs à la protection de la vie et à la collecte, utilisation, conservation et transfert des données collectées

Services : ensemble des fonctionnalités qu’offre le Site Internet, applications, communications en lien avec ce dernier, proposés en vertu du présent Contrat.

Terminal : désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher le Site.

Traitement : désigne la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation, ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation ou tout autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement et la destruction.

Utilisateur : toute personne physique qui accède au Site, quel que soit le lieu où elle se trouve let les modalités de sa connexion au Site.

Destinataire : Personne(s) habilitée(s) à obtenir communication de données enregistrées dans un fichier ou un traitement en raison de ses fonctions. 

Ces définitions sont libellées avec une majuscule et s’entendent au singulier comme au pluriel.

  1. Champ d’application de notre Politique de Confidentialité

Notre Politique de Confidentialité s’applique à notre Site, Produits, Offres et Services édités et distribués par Rezolutions SAS à l’exclusion des services explicitement fournis dans le cadre d’une autre Politique de Confidentialité.

Notre Politique de Confidentialité qui s’applique dès que nous collectons des Données Personnelles nous permettant de vous identifier après votre acceptation.

Nous collectons vos Données lorsque vous effectuez l’une des actions suivantes sur notre Site :

  • Les demandes de téléchargement
  • Les demandes de contact et d’informations
  • Les demandes de démonstration
  • Et tout élément dans lequel il vous sera demandé des Données Personnelles.
  1. Nature des Données Personnelles Collectées par Rezolutions SAS

Nous prenons en compte les principes de minimisation des Données, de protection des Données dès la conception et de protection des Données. En conséquence sont collectées des informations pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Vous trouverez dans cette Politique de Confidentialité le détail des Données que nous traitons et la finalité de ce traitement.

4.1 Données que vous nous fournissez

Les Données Personnelles que nous collectons sont recueillies au travers des formulaires présents sur le Site, des campagnes qui vous ont été envoyées, des statuts relatifs à vos diverses actions réalisées sur notre site internet.

Les types de Données que vous serez amené à nous fournir seront les suivantes :

  • Société (Champ libre)
  • Fonction (Champ libre)
  • Nom (Champ libre)
  • Prénom (Champ libre)
  • Adresse e-mail (Champ libre)
  • Numéro de téléphone (fixe ou mobile) (Champ libre)
  • Votre message (champs libre)

Lorsque vous remplissez un formulaire de collecte, toutes les Données Personnelles sont obligatoires. A défaut de nous les communiquer, nous ne serons pas en mesure de vous faire bénéficier des Services concernés.

4.2 Données que nous collectons auprès de tiers

Les Données Personnelles que nous collectons sont susceptibles d’être recueillies auprès de tiers que nous utilisons pour publier nos publicités ou pour analyser votre intérêt pour notre Société et site internet. Nos tiers peuvent être Google Adwords, Google Analytics, Instagram, Facebook, Twitter, Tik Tok et LinkedIn.
Nous sommes également susceptibles d’acquérir des bases de données auprès de tiers dans lesquelles des Données Personnelles vous concernant seraient contenues. Dans ce cas, nous veillerons à la collecte faite de vos Données aient été effectuées légalement par le tiers cédant.

4.3 Évolution des Données collectées

Si nous devions collecter des Données d’une nature différente ou modifier considérablement notre utilisation de vos Données, nous vous en informerions et modifierions également cette Politique de Confidentialité.

  1. Finalités de traitement des données personnelles collectées par Rezolutions SAS

5.1 L’entité utilise les Données Personnelles collectées pour la gestion des relations précontractuelles et notamment :

  • L’envoi de devis
  • Les prises de rendez-vous
  • Les essais gratuits

5.2 L’Entité utilise également les Données Personnelles collectées pour la gestion des relations commerciales et notamment :

  • La conclusion, la gestion, la fourniture, la livraison, et la facturation des Produits et/ou Services souscrits,
  • Le suivi de la relation client,
  • La comptabilité,
  • La gestion des réclamations, incidents de paiement ou impayés,
  • Et La gestion de vos demandes d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité sur les Données Personnelles.

que nous détenons à votre sujet pour fournir et personnaliser nos Services afin qu’ils soient plus pertinents et utiles pour vous et pour les autres Utilisateurs.

5.3 L’Entité utilise les Données Personnelles collectées pour mener des activités de recherche et de développement liées à nos Produits, Offres et Services afin de vous proposer, ainsi qu’aux autres Utilisateurs, une meilleure expérience plus intuitive et personnalisée.

5.4 Enfin l’Entité utilise vos Données Personnelles collectées en cas de nécessité pour des raisons de sécurité ou enquêter sur des suspicions de fraudes et autres violations des Conditions Générales d’utilisation ou de notre Politique de confidentialité et/ou sur des tentatives visant à causer du tort à nos utilisateurs.

  1. Cookies

Nous recueillons certaines informations par le biais de cookies conformément à notre Politique d’utilisation des cookies.

  1. Responsable du traitement des données personnelles collectées par Rezolutions SAS

Le Responsable du traitement est la société Rezolutions SAS, RCS Paris 901 554 444 0017 située 23 rue du départ – Boîte 37 – 75014 Paris. 
En tant qu’Utilisateur de nos Services, la collecte, l’utilisation et le partage de vos Données Personnelles sont soumis à cette Politique de confidentialité et à ses versions mises à jour.
Nous sommes susceptibles de la modifier et, si les modifications apportées sont importantes, nous vous en informerons via les Services ou par d’autres moyens. Le but étant de vous donner la possibilité d’examiner les modifications avant qu’elles prennent effet. Si vous vous opposez à l’une des modifications, vous pouvez le notifier au responsable du traitement.
Vous reconnaissez que si vous continuez à utiliser nos Services après la publication des modifications apportées à notre Politique de Confidentialité ou l’envoi d’un avis à ce sujet, cela signifie que la collecte, l’utilisation et le partage de vos Données Personnelles sont soumis à sa version mise à jour.

           8. Finalités et bases juridiques 

8.1 FinalitésNous traitons vos données personnelles dans le cadre des services proposés par l’Entité ou les destinataires pour répondre aux finalités listées ci-dessous :

  • Vous fournir du contenu informationnel
  • Vous contacter et vous proposer, directement ou indirectement, nos produits, offres et Services, incluant ceux des destinataires.
  • Réaliser des analyses statistiques ou enquête(s) pour améliorer la connaissance de nos activités et celles de nos clients.
  • Améliorer les Services que nous vous proposons

Nous collectons et traitons uniquement les données personnelles vous concernant pour lesquelles nous avons des bases légales. Ces dernières incluent votre consentement (lorsque vous nous l’avez donné).

Lorsque le traitement de vos Données Personnelles est soumis à votre consentement, vous avez le droit de ne pas consentir ou de retirer votre consentement à tout moment.

Le responsable du traitement se réserve par ailleurs le droit de supprimer vos Données Personnelles sur la base en raison de :

  • La non-pertinence des informations que nous vous envoyons par rapport à votre profil Utilisateur
  • Une erreur relative à l’adresse mail que vous nous avez fournie
  • Le dépassement de la durée de conservation maximale des Données depuis leur dernière collecte (article 11 ci-dessous)
  • Un critère objectif automatisé eu égard à la politique commerciale de l’Entité, à ses valeurs, à sa stratégie ainsi qu’à l’évolution de ses Produits, Offres et Services commerciaux.

Cette suppression unilatérale ne sera mise en œuvre qu’à la condition que vous n’ayez pas souscrit à l’un de nos abonnements.

8.2 Bases Juridiques

Règlement général européen sur la protection des données (RGPD)

  • Le traitement de vos Données ne se fera qu’après votre consentement ou si ce traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou afin de prendre des mesures à votre demande avant de vous engager par contrat (cf. RGPD, art. 6(1)(a)-(b)).

Si ce traitement fait suite à votre consentement, vous pourrez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant au moyen des coordonnées données à l’Article 1 de notre présente Politique de Confidentialité

Pour pouvoir vous engager par contrat concernant l’achat des Produits, Offres et Services de Rezolutions SAS, vous devez nous fournir les données personnelles requises à cette fin. Si vous ne nous fournissez pas l’ensemble de ces informations requises, il ne sera pas possible de vous fournir les Produits, Offres ou Service.

  1. Partage de vos information collectées par Rezolutions SAS

9.1 Nos Collaborateurs

Seuls nos collaborateurs habilités ont accès à vos données personnelles sous l’autorité du responsable du traitement des Données.

 9.2 Nos Prestataires de Services et Sous-traitants

Nous faisons appel à des sous-traitants pour assurer la prestation de nos Services. Ils ont un accès à vos informations dans la mesure nécessaire pour effectuer ces tâches en notre nom, et sont tenus de ne pas les divulguer ni de les utiliser à d’autres fins.

Les Prestataires de Services et sous-traitants sont :

  • OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France  
  • Dsignpoint SC, Av Ibiza 28, Blq 7 Esc2 Pta 96, 03189 Orihuela, España

9.3 Transmission de vos données personnelles à des entités légales

Il est possible que nous ayons à transmettre des informations vous concernant lorsque nous y sommes tenus par la loi, une injonction ou toute autre mesure judiciaire, ou si nous croyons en toute bonne foi qu’une telle divulgation est raisonnablement nécessaire pour :

  • Enquêter sur des activités illégales avérées ou suspectées, empêcher de telles activités ou prendre des mesures à leur encontre, ou assister les institutions judiciaires
  • Respecter les contrats passés avec vous
  • Enquêter sur des allégations et plaintes de tiers, et nous en défendre
  • Garantir la sécurité ou l’intégrité de notre Service  
  • Exercer ou protéger les droits et la sécurité de la Société de nos utilisateurs, de notre personnel ou de tiers.

Si nous le jugeons opportun, nous nous efforçons de prévenir les Utilisateurs qui font l’objet d’une demande légale de communication de leurs données personnelles, sauf en cas d’urgence ou si la loi ou une ordonnance judiciaire l’interdit. Nous pouvons contester de telles demandes lorsque nous estimons qu’elles sont excessives, vagues ou ne sont pas dûment autorisées, mais nous ne nous engageons pas à toutes les remettre en cause.

9.4 Autres tiers non autorisés

Vos Données Personnelles sont uniquement destinées à l’entité et ne sont accessibles que par les personnes habilitées à les gérer, en fonction des finalités de la collecte et dans la limite de leurs attributions respectives conformément à ce qui a été énoncé précédemment.
Vos Données ne seront en aucun cas visibles par des utilisateurs ou tiers non autorisées.

  1. Vos droits

Conformément à la Réglementation, vous disposez :

  • D’un droit d’accès : droit d’interroger l’Entité pour savoir si elle détient des Données Personnelles vous concernant et de demander à les connaitre.
  • D’un droit de rectification : droit de demander à l’Entité détenant des Données Personnelles vous concernant leur rectification en cas d’erreurs ou inexactitudes.
  • D’un droit d’opposition : droit de refuser, pour motifs légitimes, de figurer dans un fichier, à l’exception de la prospection commerciale où la motivation n’est pas exigée.
  • De droits relatifs à la mort numérique : droit de définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès, qui peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL. Ces directives peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, vos héritiers seront désignés.
  • D’un droit à la limitation du traitement : droit de demander à ce que certaines Données Personnelles ne soient pas conservées lors de Traitements futurs.
  • D’un droit à l’effacement : dans les cas visés par la Réglementation, droit d’obtenir l’effacement des Données Personnelles.
  • D’un droit à la portabilité de vos Données Personnelles : droit d’obtenir, le cas échéant, de Rezolutions SAS la transmission de ses Données vers un autre responsable de traitement.

Vous pouvez exercer vos droits en adressant à Rezolutions SAS votre demande au travers de notre e-mail : info@rezolutions.fr

Vous pouvez aussi introduire un recours devant les juridictions compétentes, sans préjudice de votre droit de soumettre une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), si vous vous estimez victime d’une violation de la règlementation relative à la protection des Données Personnelles.

  1. Transfert de vos Données Collectées par Rezolutions SAS hors de l’Union Européenne

Nous traitons vos données dans le respect de la règlementation Européenne et Française sur les Données Personnelles et notamment le Règlement Général pour la protection des Données à caractère personnel (RGPD) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés » dans sa dernière version.

Dans ce cadre, les destinataires des données à caractère personnel que nous sommes susceptibles de récolter peuvent se situer à l’étranger, y compris en dehors de l’Espace Économique Européen (EEE) dans des pays où la législation en matière de protection des données personnelles diffère de celle applicable au sein de l’EEE.

Tout transfert de données en dehors de l’EEE est effectué moyennant des garanties appropriées, notamment contractuelles, en conformité avec la réglementions applicable en matière de protection des Données Personnelles.

  1. Durée de conservation

Vos Données d’identification sont conservées à des fins de prospection commerciale au maximum pendant un délai de trois ans à compter de la date de la dernière réalisation de la prestation / livraison de Produits, Offres, Services ou du dernier contact « actif » avec l’Entité (exemple de contact actif : l’ouverture d’un lien (clic) à partir d’un e-mail).

Dans le cas particulier des espaces communautaires, les Données Personnelles sont conservées pendant toute la durée de l’existence du compte du membre et pour un délai maximum d’une année après la fermeture dudit compte.

En cas de procédure contentieuse, de quelque nature que ce soit, par exemple à l’égard de l’administration, vos Données Personnelles ainsi que toutes informations, documents et pièces contenant des Données Personnelles peuvent être conservées pour la durée de la procédure, y compris pour une durée supérieure de celles indiquées ci-dessus.

Rezolutions SAS s’engage à effacer les Données Personnelles de ses bases à l’issue de cette durée ou à les anonymiser.

Par ailleurs, vos Données Personnelles recueillies par l’intermédiaire de Cookies ne sont conservées que pour une durée de treize 12 mois à compter de la collecte de ces Données

  1. Mesures de sécurité appliquées par Rezolutions SAS

Rezolutions SAS prend les précautions nécessaires compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du Traitement ainsi que de la probabilité de chaque risque afin de préserver la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles que vous lui communiquez et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers (sauf accord de votre part).

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

– Protocole HTTPS

– Gestion des accès

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques, d’ordre logique, physique et organisationnel permettant de garantir un niveau de sécurité adapté au risque et de prévenir toute perte, altération, divulgation de Données Personnelles ou accès à des tiers non autorisés.

Toutefois, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, toute transmission d’informations par Internet n’est pas totalement sécurisée. Les Données Personnelles transmises à Rezolutions SAS font l’objet de mesures qui ne peuvent prémunir de tous les risques de détournement et/ou piratage. Rezolutions SAS ne peut garantir la protection de vos Données Personnelles des risques inhérents à ce contexte.

En cas de violation de Données Personnelles et conformément à la Réglementation, Rezolutions SAS s’engage à les notifier à la CNIL.

  1. Mise à jour de notre politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité pourra évoluer de manière périodique. Nous vous informerons des mises à jour substantielles mais vous invitons également à la consulter régulièrement.

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